Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligations (contrats et responsabilité)]L'analyse historique révèle que le rôle de l'équilibre des prestations contractuelles a beaucoup évolué au cours des siècles. Cette évolution est intimement liée à la conception que l'on s'est fait du contrat. Sous l'influence successive du droit naturel classique, du volontarisme, puis de la théorie de l'autonomie de la volonté, le rôle de l'équilibre des prestations est devenu de moins en moins important. Dans la perspective du droit naturel classique, le contrat était conçu comme un « échange » de choses de même valeur. L'équilibre des prestations jouait alors un...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse en droit privé décerné par la Faculté de droit et de scien...
Le droit québécois de la filiation, codifié pour la première fois au sein du Code civil du Bas-Canad...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Un résumé en anglais est également disponible[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
La rétroactivité occupe une place fondamentale en droit des contrats. On la retrouve en effet dans d...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligatio...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Famille e...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit des autochtones]L...
Le droit libéral des contrats repose sur le principe de la liberté des conventions. Quant à la notio...
Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risque...
Un résumé est également disponible en anglais.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Le Code des obligations règle le renouvellement de cinq contrats : le contrat de bail, le contrat de...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse en droit privé décerné par la Faculté de droit et de scien...
Le droit québécois de la filiation, codifié pour la première fois au sein du Code civil du Bas-Canad...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Un résumé en anglais est également disponible[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
La rétroactivité occupe une place fondamentale en droit des contrats. On la retrouve en effet dans d...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligatio...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Famille e...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit des autochtones]L...
Le droit libéral des contrats repose sur le principe de la liberté des conventions. Quant à la notio...
Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risque...
Un résumé est également disponible en anglais.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Le Code des obligations règle le renouvellement de cinq contrats : le contrat de bail, le contrat de...
Un résumé en anglais est également disponible.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droi...
Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse en droit privé décerné par la Faculté de droit et de scien...
Le droit québécois de la filiation, codifié pour la première fois au sein du Code civil du Bas-Canad...