Add to ORKGArticle publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligations (contrats et responsabilité)
Issu du rapport de recherche remis à la Mission Droit et Justice et clôture le programme mené par le...
peer reviewedThis article analyzes, on the one hand, a decision of inadmissibility of the European C...
International audienceLes intitulés en disent souvent long des présupposés de ceux qui les formulent...
El trabajo analiza el régimen jurídico del embargo de cuentas bancarias en el ordenamiento españo
Désormais traditionnelle dans cette revue, la chronique de jurisprudence constitutionnelle vise à fa...
National audienceLa justice est définie soit comme une valeur soit comme une institution mais jamais...
Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec.[À l'origine dans / Was orig...
"Maintenant rendu à sa 19e édition, cet ouvrage [Le Code du travail du Québec (législation, jurispru...
Présentant un courant de recherche récent de la sociologie du droit américaine, l’article se centre ...
Juridiquement la sorcellerie est une infraction pénale jusqu'au terme de l'Ancien Régime. À la fin d...
Jurisprudencia en materia de aplicación de la normativa sobre propiedad intelectual y difusión por T...
En l’absence d'éditeur juridique public, les auteurs n’ont longtemps eu d’autre choix que de passer ...
Version originale de l'auteur / Author's Original[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. D...
La création du droit est un processus qui fait intervenir divers acteurs et l’avocat y apporte une c...
Digitalizacja i deponowanie archiwalnych zeszytów RPEiS sfinansowane przez MNiSW w ramach realizacji...
Issu du rapport de recherche remis à la Mission Droit et Justice et clôture le programme mené par le...
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International audienceLes intitulés en disent souvent long des présupposés de ceux qui les formulent...
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