DOIAbstract
Couland Jacques. À propos des droits historiques. In: Recherches Internationales, n°36, 1990. p. 84
Couland Jacques. À propos des droits historiques. In: Recherches Internationales, n°36, 1990. p. 84
Decaux. Jacques Bouveresse. Droit et politique du développement et de la coopération. In: Politique ...
Dehaussy Jacques. Travaux de la Commission du Droit international (39e session). In: Annuaire frança...
Gérard Timsit, Les noms de la loi, 1991 ("Les voies du droit"). In: Droit et société, n°16, 1990. Dr...
Dehaussy Jacques. Travaux de la Commission du Droit international. In: Annuaire français de droit in...
Flauss Jean-François. Le droit de recours individuel devant la Cour européenne des droits de l'homme...
Sueur Jean-Jacques. Le régime juridique des défrichements privés. In: Droit et Ville, tome 13, 1982....
Commaille Jacques. Présentation. In: Droit et société, n°16, 1990. Droit et médias, sous la directio...
Pouvoirs, n° 56, 1991. In: Droit et société, n°16, 1990. Droit et médias, sous la direction de Jacqu...
Mégret Jacques. La spécificité du droit communautaire. In: Revue internationale de droit comparé. Vo...
Combacau Jean. Jacques Dehaussy, Propos sur les sources du droit international. L’exercice de la fon...
Robert Jacques. Les situations d'urgence en droit constitutionnel. In: Revue internationale de droit...
Mousseron Jean-marc. La réception au Proche-Orient du droit français des obligations. In: Revue inte...
Hesse Philippe-Jean. Connaissance du droit et communication de masse [Repères historiques]. In: Revu...
Mourgeon Jacques. L'entrée en vigueur des pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme. In: ...
Coussirat-Coustère Vincent. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme de 1989, 1990 ...
Decaux. Jacques Bouveresse. Droit et politique du développement et de la coopération. In: Politique ...
Dehaussy Jacques. Travaux de la Commission du Droit international (39e session). In: Annuaire frança...
Gérard Timsit, Les noms de la loi, 1991 ("Les voies du droit"). In: Droit et société, n°16, 1990. Dr...
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