Pour étudier l’évolution des relations France – Québec, nous empruntons le regard historique – retraçant le temps long et les différents cycles historiques, économiques, sociaux et culturels de nos civilisations – qui éclaire l’évolution de nos institutions, les formes et les bases du droit. Comprendre d’où l’on vient pour éclairer le présent et le futur. Les échanges commerciaux et le développement du droit international engendrent de nouvelles règles de droit ayant de fortes incidences sur notre monde en évolution, tant àl’OMC qu’au sein de l’Union Européenne. Ces accords et traités, certains dits de « nouvelle génération », dont le CETA, participent à la multi-polarisation du monde, modifiant les règles et accords de droits internationau...
International audienceLongtemps privilégiées, les relations économiques et commerciales instaurées d...
Les rapports du droit des marques et du droit de la concurrence déloyale sont, paradoxalement, à la ...
Science politiqueLes États-Unis et l'Union Européenne représentent deux modèles d'organisation de la...
International audienceLa comparaison des actions extérieures des provinces canadiennes permet d’anal...
Au fil des dernières décennies, les relations internationales ont profondément évolué : décolonisati...
Au cours des dernières décennies, les relations internationales ont profondément évolué : décolonisa...
Réunis à La Malbaie du 5 au 7 août 1990, une trentaine de juristes et d’économistes européens, nord-...
International audienceDans la dynamique de construction de l'espace pénal de l'Union européenne, l'é...
Comme on l’a vu au moment des printemps arabes, une pression croissante s’exerce dans le monde pour ...
Si les États membres de l’UE se font suffisamment confiance pourquoi auraient-ils besoin d’un systèm...
L’analyse des relations entre l’Union européenne et l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord né...
International audienceMouvementée, l’histoire des relations entre la France et la Convention europée...
Par trois arrêts récents, la grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme précise les ...
Ce texte propose d’analyser les relations de concurrence-coopération entre les avocats spécialisés e...
En associant une méthode – les études comparatives – à un processus en cours – l’internationalisatio...
International audienceLongtemps privilégiées, les relations économiques et commerciales instaurées d...
Les rapports du droit des marques et du droit de la concurrence déloyale sont, paradoxalement, à la ...
Science politiqueLes États-Unis et l'Union Européenne représentent deux modèles d'organisation de la...
International audienceLa comparaison des actions extérieures des provinces canadiennes permet d’anal...
Au fil des dernières décennies, les relations internationales ont profondément évolué : décolonisati...
Au cours des dernières décennies, les relations internationales ont profondément évolué : décolonisa...
Réunis à La Malbaie du 5 au 7 août 1990, une trentaine de juristes et d’économistes européens, nord-...
International audienceDans la dynamique de construction de l'espace pénal de l'Union européenne, l'é...
Comme on l’a vu au moment des printemps arabes, une pression croissante s’exerce dans le monde pour ...
Si les États membres de l’UE se font suffisamment confiance pourquoi auraient-ils besoin d’un systèm...
L’analyse des relations entre l’Union européenne et l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord né...
International audienceMouvementée, l’histoire des relations entre la France et la Convention europée...
Par trois arrêts récents, la grande chambre de la Cour européenne des droits de l’homme précise les ...
Ce texte propose d’analyser les relations de concurrence-coopération entre les avocats spécialisés e...
En associant une méthode – les études comparatives – à un processus en cours – l’internationalisatio...
International audienceLongtemps privilégiées, les relations économiques et commerciales instaurées d...
Les rapports du droit des marques et du droit de la concurrence déloyale sont, paradoxalement, à la ...
Science politiqueLes États-Unis et l'Union Européenne représentent deux modèles d'organisation de la...