Articles accordez entre nous Françoys filz de France, frère unique du Roy, duc de Brabant, Gueldre, Anjou, Allançon, Touraine, Berry et conte de Flandres, Hollande et Zellande, seigneur de Frise et Malines et les Estatz généraulz des Provinces-Unies des Païs-Bas. I Son Altesse se contenterait très voluntiers de choysir sa demeure en la ville de Malines, toutesfoys considérant qu’on luy faict entendre qu’on veult parler de nouveaux articles et que la ratification du serment que S.d. A. demande..
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
REGLEMENT ET ORDRE Que le Roy veut être observé tant par le Grand Voyer de France & ses Lieutenans, ...
Berlier Théophile. La Convention adopte tous les articles du décret sur l’organisation des comités r...
Articles et conditions soubz lesquelles les députez des provinces de Brabant, Flandres, Hollande, Zé...
Articles et conditions accordées, conclues et arrestées entre très hault, très puissant et très magn...
Un premier choix de textes (Annexes 1 à 5), édités de 1873 à 1884, replace les collectes effectuées ...
Mon frère, n’estant moings desireulx de vostre bien et grandeur que vous mesmes pour la singulière e...
La dépendance réelle de l’Irak par rapport à la Grande-Bretagne était clairement stipulée dans les q...
Texte de l’accord relatif aux questions de livraison par l’U.R.S.S. à la France de gaz naturel sovié...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
Annexe I : Annexe de la Convention de Berne (1971) [Dispositions particulières concernant les pays e...
Lexique des principaux termes spécifiques Accensement ou acensement : convention par laquelle une te...
ANNEXE 1 Loi générale de Communautés paysannes n° 24 656 TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article pr...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
REGLEMENT ET ORDRE Que le Roy veut être observé tant par le Grand Voyer de France & ses Lieutenans, ...
Berlier Théophile. La Convention adopte tous les articles du décret sur l’organisation des comités r...
Articles et conditions soubz lesquelles les députez des provinces de Brabant, Flandres, Hollande, Zé...
Articles et conditions accordées, conclues et arrestées entre très hault, très puissant et très magn...
Un premier choix de textes (Annexes 1 à 5), édités de 1873 à 1884, replace les collectes effectuées ...
Mon frère, n’estant moings desireulx de vostre bien et grandeur que vous mesmes pour la singulière e...
La dépendance réelle de l’Irak par rapport à la Grande-Bretagne était clairement stipulée dans les q...
Texte de l’accord relatif aux questions de livraison par l’U.R.S.S. à la France de gaz naturel sovié...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
Annexe I : Annexe de la Convention de Berne (1971) [Dispositions particulières concernant les pays e...
Lexique des principaux termes spécifiques Accensement ou acensement : convention par laquelle une te...
ANNEXE 1 Loi générale de Communautés paysannes n° 24 656 TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article pr...
Annexe à D. de Béchillon, Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitut...
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REGLEMENT ET ORDRE Que le Roy veut être observé tant par le Grand Voyer de France & ses Lieutenans, ...
Berlier Théophile. La Convention adopte tous les articles du décret sur l’organisation des comités r...