La célérité comme condition de la saisie conservatoire

Malgré son importance, la célérité demeure un concept relativement difficile à appréhender, au point qu’elle est souvent éludée par les créanciers qui requièrent l’autorisation des juges des saisies et se voient dès lors déboutés, non pas pour un défaut de célérité en tant que tel, mais faute de la moindre justification dans leur requête. La célérité relève en effet de l’appréciation souveraine du juge des saisies , qui statue au cas par cas, de sorte que réduire le concept à des principes généraux est peu aisé et souvent insuffisant pour le praticien. La présente contribution a pour objectif, après avoir rappelé quelques principes de base, d’examiner de manière plus concrète certaines circonstances dans lesquelles, en pratique, la condition de célérité peut être jugée remplie ou écartée. Il sera ensuite question de l’interopérabilité de la condition de célérité avec d’autres circonstances : les conséquences de la saisie pour le débiteur, d’une part, et les qualités de la créance, d’autre part. En guise de conclusion, deux enseignements des décisions analysées pour la présente contribution seront épinglés : la célérité ne résulte pas automatiquement d’une circonstance définie. Elle résulte non seulement de l’appréciation globale de la solvabilité du débiteur, sans qu’un élément ne puisse être isolé, mais aussi de l’examen de la situation dans son ensemble, y compris de la créance dont l’exécution doit être sauvegardée et des inconvénients subis par le débiteur confronté à une créance dont l’existence n’est pas encore certaine