La fiscalité directe locale en 2014

La réforme de la PAC. Bilan des paiements 2013-2015

Bourgogne Franche-Comté. Service régional de l'information statistique et économique. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Boudon, FrançoiseAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Rapport 2013 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2013

Comprend : Autres auteurs : Belloc, BrigitteAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Synthèse du rapport 2014 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Ribérol, Pauline ; Mayen, AngélineAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2020

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2018

Comprend : Autres auteurs : Filomin, MeddyAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2013 : les produits économiques en forte hausse

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances des collectivités locales en 2021 selon leurs budgets primitifs

France. Direction générale des collectivités locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2011

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Synthèse du rapport 2015 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, Alain ; Harreau, ClaraAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2012 : une progression différenciée des produits selon les taxes

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

2011 : Nouvelle répartition de la fiscalité locale dans les collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2010

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2010

Comprend : Autres auteurs : Gitton, FrançoisAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La réforme de la PAC. Bilan des paiements 2013-2015

Bourgogne Franche-Comté. Service régional de l'information statistique et économique. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Boudon, FrançoiseAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Rapport 2013 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2013

Comprend : Autres auteurs : Belloc, BrigitteAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Synthèse du rapport 2014 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Ribérol, Pauline ; Mayen, AngélineAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2020

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2018

Comprend : Autres auteurs : Filomin, MeddyAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2013 : les produits économiques en forte hausse

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances des collectivités locales en 2021 selon leurs budgets primitifs

France. Direction générale des collectivités locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2011

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Synthèse du rapport 2015 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, Alain ; Harreau, ClaraAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2012 : une progression différenciée des produits selon les taxes

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

2011 : Nouvelle répartition de la fiscalité locale dans les collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Floury, Marie-ChristineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2010

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2010

Comprend : Autres auteurs : Gitton, FrançoisAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La réforme de la PAC. Bilan des paiements 2013-2015

Bourgogne Franche-Comté. Service régional de l'information statistique et économique. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Boudon, FrançoiseAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Rapport 2013 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2013

Comprend : Autres auteurs : Belloc, BrigitteAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Synthèse du rapport 2014 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Ribérol, Pauline ; Mayen, AngélineAppartient à l’ensemble documentaire :...

La fiscalité directe locale en 2014

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