1226 EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

Les finances départementales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2020

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les finances des collectivités locales en 2021 selon leurs budgets primitifs

France. Direction générale des collectivités locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Au 1er janvier 2019, poursuite de la baisse du nombre de syndicats et stabilité des EPCI à fiscalité propre

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2015

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentai...

La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif en 2011

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2013

Comprend : Autres auteurs : Thuaud, EricAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

En 2018, 124 millions d'euros prélevés au titre du jour de carence dans la fonction publique territoriale

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2018

Comprend : Autres auteurs : Filomin, MeddyAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

L'évolution de la situation économique et financière des cliniques à but lucratif entre 2009 et 2010

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Thuaud, EricAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2011

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Le budget d'un maire : quelques repères statistiques

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

L'hébergement d'urgence dans les CHRS : résultats de l'enquête ES 2004

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2008

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les médecins au 1er janvier 2012

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Fauvet, LaurentAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances départementales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2020

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les finances des collectivités locales en 2021 selon leurs budgets primitifs

France. Direction générale des collectivités locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Au 1er janvier 2019, poursuite de la baisse du nombre de syndicats et stabilité des EPCI à fiscalité propre

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2015

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentai...

La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif en 2011

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2013

Comprend : Autres auteurs : Thuaud, EricAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

En 2018, 124 millions d'euros prélevés au titre du jour de carence dans la fonction publique territoriale

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2018

Comprend : Autres auteurs : Filomin, MeddyAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La fiscalité directe locale en 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

L'évolution de la situation économique et financière des cliniques à but lucratif entre 2009 et 2010

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Thuaud, EricAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2011

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Le budget d'un maire : quelques repères statistiques

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

L'hébergement d'urgence dans les CHRS : résultats de l'enquête ES 2004

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2008

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets primitifs des collectivités locales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les médecins au 1er janvier 2012

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Fauvet, LaurentAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances départementales en 2012

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2020

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

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France. Direction générale des collectivités locales. Auteur du texte

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1226 EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

Abstract

Extracted data

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