L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2015

Le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets départementaux moins contraints en 2010 qu'en 2009

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances départementales sensibles à la conjoncture économique

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La carte intercommunale au 1er janvier 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentai...

Au 1er janvier 2019, poursuite de la baisse du nombre de syndicats et stabilité des EPCI à fiscalité propre

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

1226 EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, Alice ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentaire :...

L'intégration financière dans le secteur communal liée à l'intercommunalité

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Soguet, KarineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La carte intercommunale au 1er janvier 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Babelon, ArthurAppartient à l’ensemble documentai...

Synthèse du rapport 2015 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, Alain ; Harreau, ClaraAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2020

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les communes nouvelles au 1er janvier 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentai...

La fiscalité directe locale en 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Stabilité du nombre de communes et de groupements à fiscalité propre en 2020, mais recul de 4 % du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La consommation de médicaments dans les principaux pays industrialisés

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2000

Comprend : Autres auteurs : Chambaretaud, SandrineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets départementaux moins contraints en 2010 qu'en 2009

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances départementales sensibles à la conjoncture économique

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La carte intercommunale au 1er janvier 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentai...

Au 1er janvier 2019, poursuite de la baisse du nombre de syndicats et stabilité des EPCI à fiscalité propre

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2019

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

1226 EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Mainguené, Alice ; Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentaire :...

L'intégration financière dans le secteur communal liée à l'intercommunalité

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Soguet, KarineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La carte intercommunale au 1er janvier 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2014

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, Sylvie ; Babelon, ArthurAppartient à l’ensemble documentai...

Synthèse du rapport 2015 de l'Observatoire des finances locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, Alain ; Harreau, ClaraAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2020

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Mainguené, AliceAppartient à l’ensemble documentaire :...

Les communes nouvelles au 1er janvier 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, Lionel ; Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentai...

La fiscalité directe locale en 2014

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2015

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2016

Comprend : Autres auteurs : Bouyacoub, AlainAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Stabilité du nombre de communes et de groupements à fiscalité propre en 2020, mais recul de 4 % du nombre de syndicats

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2021

Comprend : Autres auteurs : Sebbane, LionelAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

La consommation de médicaments dans les principaux pays industrialisés

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

January 2000

Comprend : Autres auteurs : Chambaretaud, SandrineAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2017

Comprend : Autres auteurs : Niel, XavierAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les budgets départementaux moins contraints en 2010 qu'en 2009

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2012

Comprend : Autres auteurs : Plantevignes, SylvieAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

Les finances départementales sensibles à la conjoncture économique

France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques locales. Auteur du texte

January 2011

Comprend : Autres auteurs : Lavigne, MichèleAppartient à l’ensemble documentaire : BnSP00

L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2015

Abstract

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