Avis au ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la TechnologieBibliogr. : p. 3
Paris, le 12 décembre 2018. Annoncé par le gouvernement en novembre, le plan « Bienvenue en France »...
La présente contribution explore les implications budgétaires attendue pour le Pouvoir fédéral et le...
Le législateur belge a voté le 9 février 2017 une loi introduisant une nouvelle déduction pour reven...
"Avis à la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport".Juillet 2012Également disponible en versi...
"Avis à la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport".Juillet 2012Également disponible en versi...
International audience(Arrêté du ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie du 18 septem...
L'auteur revient sur la réforme des sûretés réelles mobilières opérée par la loi du 11 juillet 2013 ...
"Avis adopté à la 26e réunion du Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études"Notes ...
Depuis le printemps 2012, toutes les positions ont été exposées sur la place publique. Certains prop...
International audienceL’Autorité des marchés financiers a mis à jour son Règlement général afin de f...
L’objet de cette étude porte sur les pratiques pédagogiques mises en œuvre dans le cadre de l’intégr...
Avis adopté par les membres du Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études à la réu...
La procédure relative au contentieux des recours en annulation a fait l’objet de cinq adaptations do...
International audienceArrêté du 14 juin 2012 portant homologation de modifications du règlement géné...
L’Annuaire du Collège de France 2013-2014. Résumé des cours et travaux 114e année est le reflet de l...
Paris, le 12 décembre 2018. Annoncé par le gouvernement en novembre, le plan « Bienvenue en France »...
La présente contribution explore les implications budgétaires attendue pour le Pouvoir fédéral et le...
Le législateur belge a voté le 9 février 2017 une loi introduisant une nouvelle déduction pour reven...
"Avis à la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport".Juillet 2012Également disponible en versi...
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