Add to ORKG"Avis adopté à la 61e réunion du Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études tenue le 17 juillet 2008"Bibliogr.: p. 23
Agrégés près les Facultés de droit. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 23 n°...
Seynave René Lucien. Ouverture de la Séance par le Président René Seynave : “Le Droit et les Activit...
Colloque Les 26 et 27 novembre 2015 Université de Bourgogne Le droit du travail est souvent présent...
"Avis à la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport".Juillet 2012Également disponible en versi...
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Guide du droit d’auteur – 3ème édition – 2017 Ce guide du droit d'auteur mis à disposition libremen...
Pataut Etienne. Le renouveau de la théorie des droits acquis. In: Droit international privé : travau...
Reçu au bureau de la rédaction. In: Droit et société, n°22, 1992. Transformations de l’État et chang...
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