Add to ORKG2e versionAvant-projet de loi soumis aux associations étudiantes, aux divers intervenants du monde de l'éducation et au Ministère de l'éducation du Québe
Le 9 octobre prochain, la loi très controversée relative à la lutte contre la manipulation de l ’inf...
Fondée le 23 octobre 1901, l’Alliance républicaine démocratique, tantôt association, tantôt parti, e...
La loi du 9 décembre 1905, deuxième grande loi fondatrice de la IIIème République, après celle sur l...
Un projet de loi co-créé avec les citoyens, auquel les associations ont pu apporter leurs suggestion...
Cette partie de l'ouvrage décrit les règles relatives à la constitution d'associations international...
Au nom du peuple,Nous, le Président de la République,Vu la Constitution de la République du YémenApr...
La loi du 12 avril 2000 constitue le dernier texte général consacré exclusivement à l'amélioration d...
Associations : La demande de subventions bientôt en ligne. In: Agora débats/jeunesses, 31, 2003. L’e...
La loi d’orientation relative à la lutte contre les exclusions, définitivement adoptée en juillet 19...
La loi du 12 avril 2000 constitue le dernier texte général consacré exclusivement à l'amélioration d...
La loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif a été modifiée par une loi du 2 m...
International audienceOutre une définition des subventions publiques aux personnes privées, ...
Le législateur a récemment adopté une réglementation relative à la procréation médicalement assistée...
Dans l’avalanche législative qui a précédé la dissolution du Parlement en avril 2014, figure une vol...
Les quatre associations d’historiens de l’enseignement supérieur et de la recherche (SoPHAU, SHMESP,...
Le 9 octobre prochain, la loi très controversée relative à la lutte contre la manipulation de l ’inf...
Fondée le 23 octobre 1901, l’Alliance républicaine démocratique, tantôt association, tantôt parti, e...
La loi du 9 décembre 1905, deuxième grande loi fondatrice de la IIIème République, après celle sur l...
Un projet de loi co-créé avec les citoyens, auquel les associations ont pu apporter leurs suggestion...
Cette partie de l'ouvrage décrit les règles relatives à la constitution d'associations international...
Au nom du peuple,Nous, le Président de la République,Vu la Constitution de la République du YémenApr...
La loi du 12 avril 2000 constitue le dernier texte général consacré exclusivement à l'amélioration d...
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International audienceOutre une définition des subventions publiques aux personnes privées, ...
Le législateur a récemment adopté une réglementation relative à la procréation médicalement assistée...
Dans l’avalanche législative qui a précédé la dissolution du Parlement en avril 2014, figure une vol...
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