The content of the contract proof against intangible things

Le contenu du contrat, tel qu'envisagé par la doctrine corporaliste, ne se prête pas à la détermination des choses incorporelles. Pire, plus la dématérialisation des choses s'impose, plus l'emprise de la chose corporelle est tenace. La détermination de l'objet de l'obligation est ainsi calquée sur le modèle du contrat portant sur un bien corporel. Inévitablement, le contenu du contrat est restreint. Ses utilités autres que celles relevant de l'utilité normale de la chose passent inaperçues. Il y a donc peu de place pour les choses incorporelles. Tout au plus sont-elles assimilées à une chose corporelle par leur incorporation dans un support corporel. Or le propre du contenu du contrat est de contenir également des éléments incorporels comme le but d'utilité, constituant la clé de voûte l'opération contractuelle visée par les parties. Il paraît donc nécessaire de repenser le concept de "chose" en l'élargissant à l'immatériel. L'élargissement est possible grâce à la réforme qui évoque désormais la "prestation" à la place de la "chose" et incite à la détermination d'une "opération contractuelle" d'ensemble. Ceci permettant de surmonter l'écueil de la détermination du contenu du contrat en présence de choses incorporelles et de les définir pour elles-mêmes au lieu de les réduire à leur substrat corporelThe content of the contract, as envisaged by the corporalist doctrine, does not lend itself to the determination of intangible things. Worse, the more the dematerialization of things is imposed, the more the hold of the bodily thing is tenacious. Thus, the determination of the object of the obligation is modeled on the model of the contract relating to tangible goods. Inevitably, the determination of the content of the contract is restricted. Its uses other than that relating to the normal usefulness of the thing, go unnoticed. So there is little room for intangible things. At most, they are assimilated to a bodily thing by their incorporation into a material support. However, the specificity of the contract is to also contain intangible elements such as the purpose of utility, constituting the keystone of the contractual transaction aimed at by the parties. It therefore seems necessary to rethink the concept of "thing" by extending it to the intangible. Enlargement is possible thanks to the reform which now evokes the "service" instead of the "thing" and encourages the determination of an overall "contractual operation". This overcomes the pitfall of determining the content of the contract in the presence of intangible things and defines them for themselves instead of reducing them to a bodily substrat