Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission auprès de l'Armée de l'Ouest, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 46
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Labruguière (Tarn) qui dema...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de salut public de la demande faite par la société populaire de Sumène (Gard) de pr...
Garnier de Saintes Jacques. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre du...
Garnier de Saintes Jacques. Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission auprès de l'Armée ...
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission à Niort...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs citoyennes de la commune de Boursell...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Dôle (Jura) qui dé...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'...
Borie Jean. Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Borie, en mission dans les...
Bô Jean-Baptiste, Bourbotte Pierre. Lettre des représentants Bô et Bourbotte, en mission près de l'a...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse que la société populaire de Lisieux a fait pass...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des ouvriers employés au château de Saint-Cloud q...
Bô Jean-Baptiste. Renvoi au comité de salut public de la lettre de Bô, représentant du peuple près d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Labruguière (Tarn) qui dema...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de salut public de la demande faite par la société populaire de Sumène (Gard) de pr...
Garnier de Saintes Jacques. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre du...
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