Dubois du Bais Louis Thibault. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de Pierre Brérocq qui réclame la liberté de son père, et de la motion de Dubois-Dubais relative aux cultivateurs incarcérés, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 51
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la pétition de la citoyenne Bertaut, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice, arrêt et déte...
Coren-Fustier Simon Joseph. Renvoi au comité de salut public de la motion présentée par le représent...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs citoyennes de la commune de Boursell...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de 43 habitants du district ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'état de détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de la lettre du représentant Garnier de Sai...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des ouvriers employés au château de Saint-Cloud q...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la motion observant que le décret sur la mise en liberté des ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Chomel qui réclame la liberté pou...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Amiens contre le représ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la pétition de la citoyenne Bertaut, qui ...
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Coren-Fustier Simon Joseph. Renvoi au comité de salut public de la motion présentée par le représent...
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Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de 43 habitants du district ...
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