Cambon Pierre-Joseph. Motion, présentée par le représentant Cambon, relatif à la stricte exécution des lois sur la dette viagère, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 52
Carrier Jean-Baptiste. Motion du représentant Carrier qui demande l'impression du décret sur le rece...
Turreau de Linières Louis. Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiq...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, acc...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon, relatif à la stricte exécution de...
Dubois du Bais Louis Thibault. Motion présentée par le représentant Dubois-Dubais, relative aux mesu...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au rembours...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Coupé Jacques Michel. Motion du représentant Goupilleau pour q...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux paiemen...
Cambon Pierre-Joseph. Motion, proposée par le représentant Cambon, statuant que les comités de salut...
Guffroy Armand Benoît Joseph. Motion du représentant Guffroy sur la pétition des citoyens d'Arras (P...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la ma...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard, demandant l'appel nominal pour le c...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Barre, demandant qu'aucune autorité constit...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, motivé par l'observation de Cambon, rectifiant celui du 8 messidor, su...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement...
Carrier Jean-Baptiste. Motion du représentant Carrier qui demande l'impression du décret sur le rece...
Turreau de Linières Louis. Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiq...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, acc...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon, relatif à la stricte exécution de...
Dubois du Bais Louis Thibault. Motion présentée par le représentant Dubois-Dubais, relative aux mesu...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au rembours...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Coupé Jacques Michel. Motion du représentant Goupilleau pour q...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux paiemen...
Cambon Pierre-Joseph. Motion, proposée par le représentant Cambon, statuant que les comités de salut...
Guffroy Armand Benoît Joseph. Motion du représentant Guffroy sur la pétition des citoyens d'Arras (P...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la ma...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard, demandant l'appel nominal pour le c...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Barre, demandant qu'aucune autorité constit...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, motivé par l'observation de Cambon, rectifiant celui du 8 messidor, su...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement...
Carrier Jean-Baptiste. Motion du représentant Carrier qui demande l'impression du décret sur le rece...
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