Renvoi à la commission des poudres et salpêtre d'une lettre prouvant que les habitants de la commune de Voisine travaillent activement à préparer le bois destiné au charbon de poudre, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 66
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi au comité de salut public de la proposition du comité révolutionnaire de la commune de Meaux ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Graveson (Bouches-du-Rhône)...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doub...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du conseil municipal de Châlons (Marne)...
Renvoi au comité de sûreté générale du procès-verbal de la séance du 12 prairial de la société popul...
Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félici...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salp...
Renvoi à la commission des marchés du discours de la députation de la société populaire de Chesnay (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre du discours de la déput...
Renvoi à la commission des émigrés de l'adresse de la société populaire de la Roquebrou (Aurillac) q...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de ...
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