Rapport du représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, concernant l'emplacement provisoire du directoire du district de Port-Bireuc (Côtes-du-Nord), lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1985

Piette Jean-Baptiste. Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines ré...

Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des...

Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un acte de probité de la part du citoyen Leger, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

Amar, André

January 1980

Amar André. Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapport sur la détention de son mari, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...

Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et des domaines, cassant un arrêté du département du Pas-de-Calais relatif à la jouissance d’une ferme par la citoyenne Merlin, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et des domaines, ca...

Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la location de la ferme de Plonich-les-Fressis (Pas-de-Calais), lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la loca...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...

Rapport du représentant Menuau, au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Bougère, veuve du citoyen Dureau, maire d'Aubace (Maine-et-Loire), lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Menuau, Henri

January 1982

Menuau Henri. Rapport du représentant Menuau, au nom du comité des secours publics, concernant la pé...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'incarcération de leur maire, en annexe de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'...

Rapport et projet de décret, présentés par le représentant Couthon au nom du comité de salut public, concernant un projet de recensement des récoltes, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1980

Couthon Georges Auguste. Rapport et projet de décret, présentés par le représentant Couthon au nom d...

Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et des secours publics, concernant la pétition du citoyen d'Ardenne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1980

Monnot Jacques François Charles. Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pelissard concernant le refus de la section du Panthéon de l'inscrire sur ses listes, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pelissard concernant le refus de la se...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, concernant l'emplacement provisoire du directoire du district de Port-Bireuc (Côtes-du-Nord), lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1985

Piette Jean-Baptiste. Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines ré...

Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par le représentant Piette au nom des...

Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un acte de probité de la part du citoyen Leger, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

Amar, André

January 1980

Amar André. Rapport du représentant Amar, au nom du comité de sûreté générale, qui fait connaître un...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapport sur la détention de son mari, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...

Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et des domaines, cassant un arrêté du département du Pas-de-Calais relatif à la jouissance d’une ferme par la citoyenne Merlin, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et des domaines, ca...

Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la location de la ferme de Plonich-les-Fressis (Pas-de-Calais), lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1980

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom du comité des domaines, concernant la loca...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...

Rapport du représentant Menuau, au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Bougère, veuve du citoyen Dureau, maire d'Aubace (Maine-et-Loire), lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Menuau, Henri

January 1982

Menuau Henri. Rapport du représentant Menuau, au nom du comité des secours publics, concernant la pé...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'incarcération de leur maire, en annexe de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'...

Rapport et projet de décret, présentés par le représentant Couthon au nom du comité de salut public, concernant un projet de recensement des récoltes, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1980

Couthon Georges Auguste. Rapport et projet de décret, présentés par le représentant Couthon au nom d...

Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et des secours publics, concernant la pétition du citoyen d'Ardenne, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1980

Monnot Jacques François Charles. Rapport du représentant Monnot, au nom des comités des finances et ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pelissard concernant le refus de la section du Panthéon de l'inscrire sur ses listes, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pelissard concernant le refus de la se...

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Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, concernant l'emplacement provisoire du directoire du district de Port-Bireuc (Côtes-du-Nord), lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1985

Piette Jean-Baptiste. Rapport du représentant Piette, au nom des comités d'aliénation et domaines ré...

Rapport du représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

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Rapport du représentant Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant la pétition du citoyen Girault, membre du comité révolutionnaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

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