Add to ORKGDon à la Convention du citoyen Lepetit, membre du comité révolutionnaire de Samur, d'hymnes composés en l'honneur de l'Éternel, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 91
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de législation de l'examen des lois de 19 juillet 1791 et 24 avril 1793, lors de la...
Renvoi au comité de législation de la demande de la commission des administrations civiles que la Co...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Desforges d'un ouvrage intitulé Déca...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Prevôt d'un ouvrage intitulé Hommage...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition des citoyennes de la section du Contrat-Social q...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi au comité des finances de la lettre du citoyen Dérigny qui informe la Convention du don du ci...
Don d'un citoyen d'un mémoire à la Convention, en annexe de la séance du 12 messidor an II (30 juin ...
Décret invitant le citoyen Fourcy à donner au comité de salut public des renseignements sur l’usage ...
Renvoi au comité de législation d'un jugement référant à la Convention la demande en cassation des c...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Résumé du discours de la députation du conseil général de la commune d'Alençon (Orne) qui assure la ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de législation de l'examen des lois de 19 juillet 1791 et 24 avril 1793, lors de la...
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