Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Dôle (Jura) qui dénonce l’adresse tendancieuse des citoyens Gouvernet et Génisset, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 106
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de la Bastide de Serou (Ariège) qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Adresse de la société populaire, du conseil général et du comité de surveillance de la commune de Ré...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance de Marigny-Marmande, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs citoyennes de la commune de Boursell...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse du comité de surveillance de l...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de la lettre du représentant Garnier de Sai...
Adresse de la société populaire de Seurre (Côte-d'Or) qui s'indigne de l'attentat contre les deux re...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de la commune de Meussiat (Jura) qui félicite la Con...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Labruguière (Tarn) qui dema...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Desforges d'un ouvrage intitulé Déca...
Adresse du conseil-général de la commune et de la société populaire de Givry qui félicitent la Conve...
Adresse du conseil-général de la commune de Saint-Quentin (Aisne) qui félicite la Convention sur son...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de la Bastide de Serou (Ariège) qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Adresse de la société populaire, du conseil général et du comité de surveillance de la commune de Ré...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance de Marigny-Marmande, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs citoyennes de la commune de Boursell...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...
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