Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, annonçant les victoires de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut ...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Gillet, Pierre Mathurin
Laurent, Claude Hilaire
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard, Gillet Pierre Mathurin, Laurent Claude...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, qui demande des secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pét...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier, de Charles-sur-Sambre (Jemmapes), lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lahaie, veuve, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Menuau, Henri

January 1980

Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées de Moselle, du Rhin, et de Sambre-et-Meuse en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Gillet Pierre Mathurin, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre, Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, p...

Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté général, qui expose le trait de civisme du citoyen Collin, administrateur des douanes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

Barbeau du Barran, Joseph-Nicolas

January 1980

Barbeau du Barran Joseph-Nicolas. Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté général,...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition de la citoyenne Maincourt, veuve Donzenel, capitaine de bataillon, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un ...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, annonçant les victoires de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut ...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Gillet, Pierre Mathurin
Laurent, Claude Hilaire
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard, Gillet Pierre Mathurin, Laurent Claude...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lefebvre, veuve Dumont, capitaine des grenadiers, qui demande des secours, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, sur la pét...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier, de Charles-sur-Sambre (Jemmapes), lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lahaie, veuve, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Menuau, Henri

January 1980

Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées de Moselle, du Rhin, et de Sambre-et-Meuse en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Gillet Pierre Mathurin, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre, Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, p...

Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté général, qui expose le trait de civisme du citoyen Collin, administrateur des douanes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

Barbeau du Barran, Joseph-Nicolas

January 1980

Barbeau du Barran Joseph-Nicolas. Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté général,...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition de la citoyenne Maincourt, veuve Donzenel, capitaine de bataillon, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un ...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, annonçant les victoires de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut ...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Gillet, Pierre Mathurin
Laurent, Claude Hilaire
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard, Gillet Pierre Mathurin, Laurent Claude...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

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Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

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