Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de son père, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 124
Renvoi aux comités des secours et de liquidation de la pétition du citoyen Vigneron, chasseur au 6e ...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des ouvriers employés au château de Saint-Cloud q...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Chomel qui réclame la liberté pou...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs citoyennes de la commune de Boursell...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Lapalue, qui demande la libératio...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Toussaint qui présente son fils cadet pou...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition d'un citoyen qui vient d'être acquitté par le tri...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Amiens contre le représ...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Bonneau qui demande la levée du séquestre ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Pelissard concernant le refus de la se...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition d'une citoyenne, mère de famille, qui demande la ...
Renvoi aux comités des secours et de liquidation de la pétition du citoyen Vigneron, chasseur au 6e ...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des ouvriers employés au château de Saint-Cloud q...
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Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
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