Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salpêtre dans le district de Sens (Yonne), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 142
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce du citoyen Farez, agent national pr...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du conseil municipal de Châlons (Marne)...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Se...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de l'administration...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doub...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de ...
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