Add to ORKGRenvoi aux comité d'instruction publique et de division de la demande de la commune de Tarascon (Ariège) de pouvoir substituer le nom de deux quartiers, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794) celui. In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 144
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'état des ventes de biens d'émigrés faites dans différen...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse des administrateurs du district de Loches (Indre-et-Loire)...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de la demande des citoyens de la commune de...
Renvoi au comité d'instruction publique des discours prononcés par les agents du district de Montagn...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du juge de paix et des membres...
Renvoi au comité d'instruction publique des détails d'une fête célébrée pour les victoires des armée...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Desforges d'un ouvrage intitulé Déca...
Renvoi aux comités de division et d'instruction la proposition du représentant Letourneur de changer...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Berkem d'une adresse en vers à l'armée de ...
Renvoi au comité des finances de la demande du département des Landes en remboursement des dépenses ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la co...
Renvoi au comité des marchés de l'annonce du maire de Castelnau (Tarn) de l'envoi au district et au ...
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