Lacombe Joseph Henri. Décret, présenté par Lacombe au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 175
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par le représentant Ramel au nom du comité des ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Agon, cordonnier à Sedan (Ardennes), de sa lettre ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, enjoigna...
Lacombe Joseph Henri. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Lacombe au nom des comités de lég...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la pétition de...
Ruelle Albert. Décret, présenté par le représentant Ruelle au nom du comité de liquidation, ordonnan...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Phelipeau, notaire à Vouvant (Vendée), lors de la ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Gaviller, mercier à Chaumont, qui offre le montant...
Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, doublant le se...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Morange, de Lunéville, qui fait hommage de sa maît...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, ordonnant l’inscription...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Pourret, d'Armes (Loire), du montant de la liquida...
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage présenté par le citoyen Arnaud-Dupouy de Marmande (Lot-...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen François, de Mezières (Indre) qui offre le prix de...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par le représentant Ramel au nom du comité des ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Agon, cordonnier à Sedan (Ardennes), de sa lettre ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, enjoigna...
Lacombe Joseph Henri. Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Lacombe au nom des comités de lég...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la pétition de...
Ruelle Albert. Décret, présenté par le représentant Ruelle au nom du comité de liquidation, ordonnan...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Phelipeau, notaire à Vouvant (Vendée), lors de la ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Gaviller, mercier à Chaumont, qui offre le montant...
Pottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, doublant le se...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Morange, de Lunéville, qui fait hommage de sa maît...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, ordonnant l’inscription...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Pourret, d'Armes (Loire), du montant de la liquida...
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage présenté par le citoyen Arnaud-Dupouy de Marmande (Lot-...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen François, de Mezières (Indre) qui offre le prix de...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par le représentant Ramel au nom du comité des ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Agon, cordonnier à Sedan (Ardennes), de sa lettre ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, enjoigna...