Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier, de Charles-sur-Sambre (Jemmapes), lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur les victoires des armées du Midi, du Nord, de la Sambre, du Rhin, et des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut...

Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette publique du citoyen Genisson-Lecomte et de sa femme, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Bordas, Pardoux

January 1980

Bordas Pardoux. Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette pu...

Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans le département du Haut et Bas-Rhin qui pourront porter atteinte aux intérêts de la République, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans...

Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une ...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un ...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère, sur la prise de Charleroi, complété par la lettre des représentants en mission Gillet, Guyton et Saint-Just, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Gillet, Pierre Mathurin
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Gillet Pierre Mathurin, Guyton de Morveau Louis Bernard, Saint-Just Lou...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par le représentant du peuple Barère au nom du comité de salut public, concernant les armées du Nord et de la Sambre, en lisant une lettre du représentant en mission, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard

January 1982

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard. Rapport, présenté par le représentant ...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées de Moselle, du Rhin, et de Sambre-et-Meuse en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Gillet Pierre Mathurin, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre, Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, p...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Gillet, Pierre Mathurin
Laurent, Claude Hilaire
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard, Gillet Pierre Mathurin, Laurent Claude...

Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public et d'agriculture, concernant le recensement des récoltes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

Eschasseriaux (Jeune), René

January 1980

Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public e...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier, de Charles-sur-Sambre (Jemmapes), lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur les victoires des armées du Midi, du Nord, de la Sambre, du Rhin, et des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut...

Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette publique du citoyen Genisson-Lecomte et de sa femme, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Bordas, Pardoux

January 1980

Bordas Pardoux. Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette pu...

Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans le département du Haut et Bas-Rhin qui pourront porter atteinte aux intérêts de la République, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par le représentant Bézard, concernant deux jugements dans...

Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une ...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un ...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère, sur la prise de Charleroi, complété par la lettre des représentants en mission Gillet, Guyton et Saint-Just, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Gillet, Pierre Mathurin
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Gillet Pierre Mathurin, Guyton de Morveau Louis Bernard, Saint-Just Lou...

Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le jugement du tribunal du district d'Argenton du citoyen Bardou, accusé d'avoir empêché un recrutement, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Michaud, Jean baptiste

January 1980

Michaud Jean baptiste. Rapport, présenté par Michaud au nom du comité de législation, concernant le ...

Rapport, présenté par le représentant du peuple Barère au nom du comité de salut public, concernant les armées du Nord et de la Sambre, en lisant une lettre du représentant en mission, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard

January 1982

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard. Rapport, présenté par le représentant ...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, concernant les succès des armées de Moselle, du Rhin, et de Sambre-et-Meuse en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre
Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Gillet Pierre Mathurin, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre, Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, p...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Guyton de Morveau, Louis Bernard
Gillet, Pierre Mathurin
Laurent, Claude Hilaire
Saint-Just, Louis Antoine Léon de

January 1980

Barrère de Vieuzac Bertrand, Guyton de Morveau Louis Bernard, Gillet Pierre Mathurin, Laurent Claude...

Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public et d'agriculture, concernant le recensement des récoltes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

Eschasseriaux (Jeune), René

January 1980

Eschasseriaux (Jeune) René. Rapport, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de salut public e...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier, de Charles-sur-Sambre (Jemmapes), lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut public, sur les victoires des armées du Midi, du Nord, de la Sambre, du Rhin, et des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1982

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par le représentant Barère, au nom du comité de salut...

Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette publique du citoyen Genisson-Lecomte et de sa femme, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

Bordas, Pardoux

January 1980

Bordas Pardoux. Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de législation, concernant la dette pu...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

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Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant les réclamations des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d'un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

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