Add to ORKGRenvoi à la commission du mouvement des armées de la pétition des gendarmes de la 35e division, convertie en motion par un membre, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) pp. 228-229
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre du discours de la déput...
Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la co...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'annonce de la commission des administrations civiles, polic...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'annonce de la commission de l'organisation et du mouvement ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du vérificateur général des assignats du brûlement d'assi...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'annonce de l'exécution des jugements rendus par le tribunal...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...
Renvoi à la commission de l’organisation du mouvement des armées de terre du don patriotique du cito...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Cal...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Belley ...
Renvoi à la commission des marchés du discours de la députation de la société populaire de Chesnay (...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre du discours de la déput...
Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la co...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'annonce de la commission des administrations civiles, polic...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
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