Discours de la députation de la section de la Montagne, au sujet d’un registre contraire à l’esprit révolutionnaire, créé par erreur, et dont la section s'excuse, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une ...

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosges) qui ont été prononcé lors de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosg...

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation nationale et envoie un extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

January 1982

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation ...

Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavaliers jacobins armés et équipés et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

Lacoste, Élie

January 1980

Lacoste Élie. Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavali...

Discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

January 1980

Discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être ...

Discours de la section de la Montagne (Paris) qui assure son entier dévouement à l'unité et à la prospérité de la République, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)

January 1982

Discours de la section de la Montagne (Paris) qui assure son entier dévouement à l'unité et à la pro...

Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'elle est prête à verser son sang pour la représentation nationale, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

January 1982

Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'...

Décret d'ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Lagarde, tendant à obtenir une exception à la loi supprimant les redevances féodales, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Bar, Jean-Etienne

January 1980

Bar Jean-Etienne. Décret d'ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la p...

Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la commune d'Hourges à celle de Domars, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la co...

Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent prêts à partir sur-le-champ dans le cas où la patrie les appelle à sa défense, et réponse du président, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

Louis, Jean-Antoine

January 1982

Louis Jean-Antoine. Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent p...

Renvoi au comité d'instruction publique des discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'instruction publique des discours prononcés par les agents du district de Montagn...

Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législation, annulant les jugements antérieurs au décret du 28 germinal, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1980

Merlin de Douai. Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législatio...

Discours de la députation de la section de l'Homme-Armé qui expose le récit de l’accident de Vacher à l’atelier de salpêtre et de l’intervention courageuse du citoyen Charté, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)

January 1980

Discours de la députation de la section de l'Homme-Armé qui expose le récit de l’accident de Vacher ...

Discours de la députation de la section de la Montagne et extrait du procès-verbal de la même section, et réponse du président, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Discours de la députation de la section de la Montagne et extrait du procès-verbal de la même sectio...

Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Jeanbon Saint-André, André
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Jeanbon Saint-André André, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Discours de la députation des marins de...

Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une ...

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosges) qui ont été prononcé lors de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosg...

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation nationale et envoie un extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

January 1982

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation ...

Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavaliers jacobins armés et équipés et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

Lacoste, Élie

January 1980

Lacoste Élie. Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavali...

Discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

January 1980

Discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être ...

Discours de la section de la Montagne (Paris) qui assure son entier dévouement à l'unité et à la prospérité de la République, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)

January 1982

Discours de la section de la Montagne (Paris) qui assure son entier dévouement à l'unité et à la pro...

Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'elle est prête à verser son sang pour la représentation nationale, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

January 1982

Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'...

Décret d'ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Lagarde, tendant à obtenir une exception à la loi supprimant les redevances féodales, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Bar, Jean-Etienne

January 1980

Bar Jean-Etienne. Décret d'ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la p...

Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la commune d'Hourges à celle de Domars, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de division de l'arrêté du département de la Somme sur la réunion proposée de la co...

Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent prêts à partir sur-le-champ dans le cas où la patrie les appelle à sa défense, et réponse du président, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

Louis, Jean-Antoine

January 1982

Louis Jean-Antoine. Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent p...

Renvoi au comité d'instruction publique des discours prononcés par les agents du district de Montagne-sur-Mer à l'occasion de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'instruction publique des discours prononcés par les agents du district de Montagn...

Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législation, annulant les jugements antérieurs au décret du 28 germinal, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1980

Merlin de Douai. Décret, présenté par le représentant Merlin de Douai au nom du comité de législatio...

Discours de la députation de la section de l'Homme-Armé qui expose le récit de l’accident de Vacher à l’atelier de salpêtre et de l’intervention courageuse du citoyen Charté, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)

January 1980

Discours de la députation de la section de l'Homme-Armé qui expose le récit de l’accident de Vacher ...

Discours de la députation de la section de la Montagne et extrait du procès-verbal de la même section, et réponse du président, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Discours de la députation de la section de la Montagne et extrait du procès-verbal de la même sectio...

Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

Jeanbon Saint-André, André
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Jeanbon Saint-André André, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Discours de la députation des marins de...

Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une pétition des pèlerins de Saint-Jacques au sujet d’un arrêté du 11 mai 1790, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1980

Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant une ...

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosges) qui ont été prononcé lors de la fête de l'Être suprême, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosg...

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation nationale et envoie un extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

January 1982

Discours de la section du Panthéon (Paris) qui renouvelle son serment de défendre la représentation ...

Discours de la députation de la section de la Montagne, au sujet d’un registre contraire à l’esprit révolutionnaire, créé par erreur, et dont la section s'excuse, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Abstract

Extracted data

Discours de la députation de la section de la Montagne, au sujet d’un registre contraire à l’esprit révolutionnaire, créé par erreur, et dont la section s'excuse, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

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