Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et soldats du 1er bataillon du 72e régiment, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du district d'Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’incivisme des paysans de la région, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’inci...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la société populaire d'Azay-le-Feron (Indre), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...

Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la comm...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des administrateurs du directoire du district de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les administrateurs du district de Mézène (Ardèche), lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...

Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Mayenne) qui envoient de l'argenterie, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Maye...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans qui annoncent l'envoie des dons à Paris, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans ...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Calvados des dons envoyés au cassier de la monnaie, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Cal...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars (Deux-Sèvres) qui annoncent l'envoie des dons à Paris, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...

Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concernant les résultats des ventes de biens confisqués, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concerna...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Caen (Calvados) et d'autres dons, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...

Renvoi à la commission des revenus nationaux d'une caisse envoyée par la société populaire de Ligny contenant du cuivre et d'autres objets pour la Convention, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux d'une caisse envoyée par la société populaire de Ligny ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salpêtre dans le district de Sens (Yonne), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salp...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du directoire du district de Mortagne (Orne) concernant les dons provenant des émigrés et des églises, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du direct...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du district d'Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’incivisme des paysans de la région, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’inci...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la société populaire d'Azay-le-Feron (Indre), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...

Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la comm...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des administrateurs du directoire du district de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les administrateurs du district de Mézène (Ardèche), lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...

Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Mayenne) qui envoient de l'argenterie, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Maye...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans qui annoncent l'envoie des dons à Paris, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans ...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Calvados des dons envoyés au cassier de la monnaie, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Cal...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars (Deux-Sèvres) qui annoncent l'envoie des dons à Paris, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...

Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concernant les résultats des ventes de biens confisqués, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concerna...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Caen (Calvados) et d'autres dons, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...

Renvoi à la commission des revenus nationaux d'une caisse envoyée par la société populaire de Ligny contenant du cuivre et d'autres objets pour la Convention, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux d'une caisse envoyée par la société populaire de Ligny ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salpêtre dans le district de Sens (Yonne), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la fabrication de 800 livres de salp...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du directoire du district de Mortagne (Orne) concernant les dons provenant des émigrés et des églises, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du direct...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du district d'Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’incivisme des paysans de la région, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)

January 1980

Renvoi au comité de commerce de la plainte du comité révolutionnaire d’Indre-Libre concernant l’inci...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la société populaire d'Azay-le-Feron (Indre), lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et soldats du 1er bataillon du 72e régiment, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

Abstract

Extracted data

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et soldats du 1er bataillon du 72e régiment, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

Abstract

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