Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire) qui informe de la découverte d’argenterie chez la citoyenne Tonduré, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 332
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de la société populaire de la Villedieu (Ardèche) qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire du Puy (Haute-Loire) qui se...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Amiens contre le représ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse du comité de surveillance de l...
Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale du procès-verbal de la séance du 12 prairial de la société popul...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bouzonville (Moselle) qu...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Dôle (Jura) qui dé...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance de Marigny-Marmande, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (...
Renvoi au comité de sûreté générale d'une pétition des citoyens du département du Doubs qui dénoncen...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de la Bastide de Serou (Ariège) qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'agent national près le ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du directoire du district d'Autun (Sa...
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de la société populaire de la Villedieu (Ardèche) qu...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire du Puy (Haute-Loire) qui se...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Amiens contre le représ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse du comité de surveillance de l...
Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale du procès-verbal de la séance du 12 prairial de la société popul...
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Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bouzonville (Moselle) qu...
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Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance de Marigny-Marmande, qui ...
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