Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Calvados des dons envoyés au cassier de la monnaie, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 335
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre du discours de la déput...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des finances de l'adresse des administrate...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...
Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concerna...
Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la comm...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Vire (C...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Belley ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Maye...
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite ...
Renvoi à la commission de commerce et approvisionnement de l'adresse du conseil municipal de Cérisy-...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre du discours de la déput...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des finances de l'adresse des administrate...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les ad...
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