Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 342
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Turreau de Linières Louis. Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiq...
Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant...
Dubois du Bais Louis Thibault. Motion présentée par le représentant Dubois-Dubais, relative aux mesu...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effect...
Carrier Jean-Baptiste. Motion du représentant Carrier qui demande l'impression du décret sur le rece...
Guffroy Armand Benoît Joseph. Motion du représentant Guffroy sur la pétition des citoyens d'Arras (P...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Coupé Jacques Michel. Motion du représentant Goupilleau pour q...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs ...
Cambon Pierre-Joseph. Motion, présentée par le représentant Cambon, relatif à la stricte exécution d...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Bréard, demandant l'appel nominal pour le c...
Brival Jacques. Motion du représentant Brival qui propose d'accorder une promotion aux médecins qui ...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de la pétition des gendarmes de la 35e division, conv...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion du représentant Barre, demandant qu'aucune autorité constit...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...
Turreau de Linières Louis. Motion du représentant Turreau demandant l'exclusion des fonctions publiq...
Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant...
Dubois du Bais Louis Thibault. Motion présentée par le représentant Dubois-Dubais, relative aux mesu...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effect...
Carrier Jean-Baptiste. Motion du représentant Carrier qui demande l'impression du décret sur le rece...
Guffroy Armand Benoît Joseph. Motion du représentant Guffroy sur la pétition des citoyens d'Arras (P...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Coupé Jacques Michel. Motion du représentant Goupilleau pour q...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs ...
Cambon Pierre-Joseph. Motion, présentée par le représentant Cambon, relatif à la stricte exécution d...
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Brival Jacques. Motion du représentant Brival qui propose d'accorder une promotion aux médecins qui ...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de la pétition des gendarmes de la 35e division, conv...
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