Add to ORKGPétition de 43 habitants du district de Pont-Châlier (Calvados) qui réclament leur liberté, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) pp. 357-358
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'...
Dons de la part de 75 citoyens qui offrent à la patrie le montant de leurs créances liquidées, lors ...
État des argenteries d'églises transmises au district de Pont-Charlier (Calvados) par ses administra...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de 43 habitants du district ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Lisieux (Calvados) qui envoie un écu de 6 et 4 livres...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
Adresse de la société populaire et des trois sections réunies de Lisieux (Calvados) qui témoignent d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Don du citoyen Berger de S. Lisier, district de S. Girons (Ariège), lors de la séance du 5 messidor ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du district de...
Adresse de la section de l'Égalité de la commune de Lisieux (Calvados) qui témoigne sa reconnaissanc...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de Sap (Orne) qui se plaignent de l'...
Dons de la part de 75 citoyens qui offrent à la patrie le montant de leurs créances liquidées, lors ...
État des argenteries d'églises transmises au district de Pont-Charlier (Calvados) par ses administra...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition de 43 habitants du district ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Lisieux (Calvados) qui envoie un écu de 6 et 4 livres...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
Adresse de la société populaire et des trois sections réunies de Lisieux (Calvados) qui témoignent d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Humières qui réclame sa liberté, lors ...
Don du citoyen Berger de S. Lisier, district de S. Girons (Ariège), lors de la séance du 5 messidor ...
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