Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état du dernier envoi à la monnaie fait par les administrateurs du district de Mézène (Ardèche), lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 374
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Cal...
Renvoi au comité des domaines nationaux de la lettre de la commission des revenus nationaux concerna...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district d'Orléans ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Thouars...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Belley ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie de la part des adm...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du distr...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du direct...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don des administrateurs du district de Mayenne (Maye...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution c...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montlue...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le dis...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des finances de l'adresse des administrate...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Se...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du département du Cal...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons envoyés par les officiers, sous-officiers et s...
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