Don du directoire du district de Roche-des-Trois (Morbihan) d'une décoration militaire, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 394
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Montdidier (...
Don du citoyen Hérard, député, d'une décoration militaire et de son brevet, lors de la séance du 15 ...
Don du bataillon de la Montagne du district de Belley (Ain) de 4059 livres en assignats, lors de la ...
Don des administrateurs du district de Montfort de quatre décorations militaires et d'un brevet, lor...
Don des administrateurs du district d'Alais qui envoient six décorations militaires et cinq brevets,...
Don du secrétaire de la municipalité de Chaumont (Oise) de trois décorations militaires, lors de la ...
Renvoi au comité de la marine d'un extrait du registre des délibérations des administrateurs du dist...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
Dons de la municipalité de Metz, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794). In: Tome XCII...
Don du citoyen Vinet du district de Mont-Lieu, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)....
Don du citoyen Morineau, instituteur, et des enfants de la commune de Fouesnant, de 15 livres 10 sou...
Don de la société populaire de Tréguier (Côtes-du-Nord) pour les défenseurs de la République, lors d...
Don des administrateurs du district de Morhange (Moselle) de quatre décorations militaires, lors de ...
État des dons, du département du Finistère et du district de Verneuil, lors de la séance du 1er mess...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'adjudication de plusieurs portions de bien...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Montdidier (...
Don du citoyen Hérard, député, d'une décoration militaire et de son brevet, lors de la séance du 15 ...
Don du bataillon de la Montagne du district de Belley (Ain) de 4059 livres en assignats, lors de la ...
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