Pétition du citoyen Tournier, cultivateur à Limonest (Rhône) qui souhaite assurer la jouissance d’un domaine à un couple de vieillards, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) pp. 401-402
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Morange, de Lunéville, qui fait hommage de sa maît...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen Adam, marchand mercier à Versailles, d'une rente via...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Tournier, cultivateur à Limonest (Rhône), ...
Pons de Verdun Philippe Laurent. Décret d'ordre du jour, présenté par Pons de Verdun au nom du comit...
Don du citoyen Claude, cordonnier, de sa lettre de maîtrise, lors de la séance du 4 messidor an II (...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de ...
Don du citoyen Leroy, garde française, qui fait hommage de la médaille qui lui a été donnée en mémoi...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Tournan, veuve et mère de 4 enfan...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Desforges d'un ouvrage intitulé Déca...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire)...
Piette Jean-Baptiste. Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et des domaines, ca...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Prevôt d'un ouvrage intitulé Hommage...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Morange, de Lunéville, qui fait hommage de sa maît...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen Adam, marchand mercier à Versailles, d'une rente via...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Tournier, cultivateur à Limonest (Rhône), ...
Pons de Verdun Philippe Laurent. Décret d'ordre du jour, présenté par Pons de Verdun au nom du comit...
Don du citoyen Claude, cordonnier, de sa lettre de maîtrise, lors de la séance du 4 messidor an II (...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Villot qui sollicite la libération de ...
Don du citoyen Leroy, garde française, qui fait hommage de la médaille qui lui a été donnée en mémoi...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Tournan, veuve et mère de 4 enfan...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Desforges d'un ouvrage intitulé Déca...
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