Don des administrateurs du district d'Alais qui envoient six décorations militaires et cinq brevets, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 415
Don des administrateurs du district de Morhange (Moselle) de quatre décorations militaires, lors de ...
Don de la 68e demi-brigade du 1er bataillon de la 1e division de l'armée du Nord de 250 livres en as...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de Paris au 17 messidor, lors de la séance du 19 messidor ...
Don des administrateurs du district de Montfort de quatre décorations militaires et d'un brevet, lor...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
Don du directoire du district de Roche-des-Trois (Morbihan) d'une décoration militaire, lors de la s...
Dons du greffier de la commune d'Aumale, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794). In: T...
Don des directeurs des biens nationaux et des émigrés du district réunis au département de Paris, lo...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition d’un militaire relative à l’échange d’un assigna...
Don du citoyen Berger de S. Lisier, district de S. Girons (Ariège), lors de la séance du 5 messidor ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Don du secrétaire de la municipalité de Chaumont (Oise) de trois décorations militaires, lors de la ...
Dons du personnel de la commission des relations extérieures pour les frais de la guerre, lors de la...
Ouverture de la séance extraordinaire du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir. In: Tome XCII -...
Dons des commissaires de la société populaire de Pont-de-l'Arche, lors de la séance du 6 messidor an...
Don des administrateurs du district de Morhange (Moselle) de quatre décorations militaires, lors de ...
Don de la 68e demi-brigade du 1er bataillon de la 1e division de l'armée du Nord de 250 livres en as...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de Paris au 17 messidor, lors de la séance du 19 messidor ...
Don des administrateurs du district de Montfort de quatre décorations militaires et d'un brevet, lor...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
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