Add to ORKGDons envoyés par l'administration du district de Céret (Pyrénées-Orientales) à la trésorerie nationale, lors de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 420
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Don des administrateurs du district d'Alais qui envoient six décorations militaires et cinq brevets,...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
Dons à la patrie envoyés par les communes du district du Mur-de-Barrès (Aveyron) , lors de la séance...
Dons des équipages de La Légère et Lepeletier à la patrie, envoyés à la Convention par les administr...
Renvoi au comité des domaines nationaux des nouvelles envoyées par les administrateurs du district d...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des finances de l'état des sommes adressées depuis le 28 floréal envoyé par la comm...
Dons patriotiques envoyés par le citoyen Lavocat, commissaire de bienfaisance, de la part de la sect...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Don des directeurs des biens nationaux et des émigrés du district réunis au département de Paris, lo...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de deux biens d'émigrés dans le dis...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois le 2 messidor an II, en annexe de la...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Don des administrateurs du district d'Alais qui envoient six décorations militaires et cinq brevets,...
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