Dons de la municipalité de Malaucene (Vaucluse) qui offre de l'argenterie, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) pp. 448-449
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
État de tous les dons faits par le district de Bourges, en annexe de la séance du 6 messidor an II (...
Dons de la municipalité de Metz, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794). In: Tome XCII...
Dons du greffier de la commune d'Aumale, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794). In: T...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Dons à la patrie envoyés par les communes du district du Mur-de-Barrès (Aveyron) , lors de la séance...
Adresse de la société populaire de Mermoiron (Vaucluse) qui fait part de dons pour la patrie et fait...
Dons à la patrie du 7e bataillon de la Montagne d'Aix, lors de la séance du 1er messidor an II (19 j...
Adresse de l'agent national du district de la Montagne (Orne) qui annonce l'envoi de 296 livres de s...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse des administrateurs du district de Loches (Indre-et-Loire)...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de Paris au 17 messidor, lors de la séance du 19 messidor ...
Don de la commune de Muzol présenté par l'agent national du district, lors de la séance du 11 messid...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
État de tous les dons faits par le district de Bourges, en annexe de la séance du 6 messidor an II (...
Dons de la municipalité de Metz, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794). In: Tome XCII...
Dons du greffier de la commune d'Aumale, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794). In: T...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Dons à la patrie envoyés par les communes du district du Mur-de-Barrès (Aveyron) , lors de la séance...
Adresse de la société populaire de Mermoiron (Vaucluse) qui fait part de dons pour la patrie et fait...
Dons à la patrie du 7e bataillon de la Montagne d'Aix, lors de la séance du 1er messidor an II (19 j...
Adresse de l'agent national du district de la Montagne (Orne) qui annonce l'envoi de 296 livres de s...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse des administrateurs du district de Loches (Indre-et-Loire)...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de Paris au 17 messidor, lors de la séance du 19 messidor ...
Don de la commune de Muzol présenté par l'agent national du district, lors de la séance du 11 messid...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
État des dons envoyés par les habitants du district de Dieuze (Meurthe), lors de la séance du 17 mes...
État de tous les dons faits par le district de Bourges, en annexe de la séance du 6 messidor an II (...