Don à la nation du citoyen Jacquot, capitaine des canonniers du 11e bataillon des Vosges, de ses lettres de maîtrise d'épicier à St. Dié, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 480
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Amelot, qui demande la mise en liberté...
Don du citoyen Baheux, portier des archives nationales, lors de la séance du 8 messidor an II (26 ju...
Don de la 68e demi-brigade du 1er bataillon de la 1e division de l'armée du Nord de 250 livres en as...
Dons à la patrie des hussards du 6e régiment, annoncés par la société populaire de Chauny (Aisne), l...
Renvoi au comité des défenseurs officieux de la pétition d'un militaire échappé des mains des Autric...
Don du citoyen Josse, brigadier du 24e régiment de cavalerie, d'or et argent et de son brevet de gar...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, a...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de l'épouse du citoyen Valant qui demande un rapp...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Morange, de Lunéville, qui fait hommage de sa maît...
Don de la citoyenne Ardillier qui offre à la patrie une somme de 132 000 livres dont elle se dit cré...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Don du citoyen Hérard, député, d'une décoration militaire et de son brevet, lors de la séance du 15 ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district...
Dons à la patrie du 7e bataillon de la Montagne d'Aix, lors de la séance du 1er messidor an II (19 j...
Don de la société populaire et républicaine de Treguyer, lors de la séance du 8 messidor an II (26 j...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Amelot, qui demande la mise en liberté...
Don du citoyen Baheux, portier des archives nationales, lors de la séance du 8 messidor an II (26 ju...
Don de la 68e demi-brigade du 1er bataillon de la 1e division de l'armée du Nord de 250 livres en as...
Dons à la patrie des hussards du 6e régiment, annoncés par la société populaire de Chauny (Aisne), l...
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Don du citoyen Josse, brigadier du 24e régiment de cavalerie, d'or et argent et de son brevet de gar...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, a...
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