Renvoi au comité de liquidation de la demande du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui demande un secours pour sa mère, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 75
Renvoi au comité de liquidation des dons envoyés par le citoyen Boullioud, ancien juge-de-paix du ca...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Jouesny, cordonnier à Issoudun (Indre) de la finan...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Renvoi au comité de liquidation de la demande de secours de la citoyenne Bathilier, lors de de la sé...
Renvoi au Comité de liquidation de la demande de secours de la veuve du général Dagobert, lors de la...
Renvoi au comité de liquidation du décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels...
Renvoi au comité de liquidation des dons de la société populaire de Boulay, lors de la séance du 15 ...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secour...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boursier, orfèvre à Sedan, qui offre à la nation l...
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours de la pétition du citoyen Charamond, qui demande de...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Julian, municipalité d'Anduze (Gard), lors de la s...
Renvoi au comité de liquidation de la pétition du citoyen Mérienne, blessé au service de la patrie e...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Agon, cordonnier à Sedan (Ardennes), de sa lettre ...
Renvoi au comité de liquidation des dons envoyés par le citoyen Boullioud, ancien juge-de-paix du ca...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Jouesny, cordonnier à Issoudun (Indre) de la finan...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Renvoi au comité de liquidation de la demande de secours de la citoyenne Bathilier, lors de de la sé...
Renvoi au Comité de liquidation de la demande de secours de la veuve du général Dagobert, lors de la...
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