Renvoi à la commission des armées d'une adresse de la société populaire d’Ivoy-le-Pré sur la fabrication de boulets, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 123
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du re...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...
Renvoi à la commission de la révision des lois de la demande de sursis à la vente de leurs biens de ...
Renvoi au comité de salut public d'un éloge de Borie de la société populaire de Vers, lors de la séa...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres d'un don de la société populaire de Beauvais, lors d...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Roanne, lors...
Renvoi au Comité de division de l'adresse de la Société populaire de Châtillon, lors de la séance du...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cany qui s’indigne de l’...
Renvoi à la commission de commerce et des approvisionnemens et aux comités d’instruction publique et...
Adresse de la société populaire de Bastide-des-Jourdans, qui annonce la fabrication de salpêtre et f...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du di...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...
Renvoi à la commission des armes la demande des pétitionnaires de l'adresse de la commune de Blois q...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui an...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du re...
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