Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 146
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Bourguet, Liégeoise (Rapporteur : Collo...
Décret accordant un secours au citoyen L. Tourbier, dit Caron, tailleur, acquitté, lors de la séance...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duvivier lors de la s...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la sé...
Décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels, lors de la séance du 26 prairial ...
Paganel Pierre. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Géant, capitaine de canonniers, lo...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen Ringuet, acquitté, lors de la...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Bourguet, Liégeoise (Rapporteur : Collo...
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Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
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