Paganel Pierre. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Géant, capitaine de canonniers, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 175
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve Palaye, lors de la séance du 25 ...
Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Décret accordant un secours au citoyen L. Tourbier, dit Caron, tailleur, acquitté, lors de la séance...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Décret accordant un secours à la citoyenne Voisard veuve Vernier (rapporteur : Paganel), lors de la ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la sé...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duvivier lors de la s...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve Palaye, lors de la séance du 25 ...
Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Décret accordant un secours au citoyen L. Tourbier, dit Caron, tailleur, acquitté, lors de la séance...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Décret accordant un secours à la citoyenne Voisard veuve Vernier (rapporteur : Paganel), lors de la ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la sé...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duvivier lors de la s...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
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Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...