Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, sur la somme lui revenant pour avoir découvert et déposé une marmite contenant de l’or, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 176
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accorda...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité de secours, accordan...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Pétition de femme Baudon, sur la découverte d'une marmite contenant de l’or, lors de la séance du 12...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lebel, femme Liancourt, ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la citoyenne Canon, veuve Rombach et à la...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rap...
Mauduyt François Pierre Ange. Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rap...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accorda...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité de secours, accordan...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
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