Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoyen Grandin, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 176
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lebel, femme Liancourt, ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rap...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Paganel Pierre. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Géant, capitaine de canonniers, lo...
Décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels, lors de la séance du 26 prairial ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, su...
Décret accordant un secours au citoyen L. Tourbier, dit Caron, tailleur, acquitté, lors de la séance...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lebel, femme Liancourt, ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rap...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Paganel Pierre. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Géant, capitaine de canonniers, lo...
Décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels, lors de la séance du 26 prairial ...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréch...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un acompte à la citoyenne Belloi, femme Baudon, su...
Décret accordant un secours au citoyen L. Tourbier, dit Caron, tailleur, acquitté, lors de la séance...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours aux citoyens Philippe et Chanteloup, lor...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquit...