Add to ORKGLe directoire d’Issoudun annonce que la contribution foncière est en pleine activité et qu’il va redoubler de zèle pour terminer la contribution mobiliaire, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 198
Dons de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In: Tome...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Graveson (Bouches-du-Rhône)...
Renvoi à la commission des armées d'une adresse de la société populaire d’Ivoy-le-Pré sur la fabrica...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution ...
Renvoi au Comité de salut public d'un projet de décret relatif à la contribution mobiliaire, lors de...
Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, accor...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national d’Angély-Boutonne qui fait ...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur le...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cany qui s’indigne de l’...
Ajournement du rapport et du projet de décret présentés par Ramel au nom du comité des finances rela...
Renvoi au comité de salut public de l'annonce du comité révolutionnaire d’Excideuil qui félicite la ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce du district d’Orgelet qui félicite la Conventio...
Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...
Dons patriotiques de la citoyenne d’Herbé, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794). I...
Piette Jean-Baptiste. Renvoi aux Comités de salut public et de législation réunis du décret au sujet...
Dons de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In: Tome...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Graveson (Bouches-du-Rhône)...
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