Renvoi au comité de salut public des propositions relatives à l'habillement et aux pensions gendarmes de la 35e division (Rapporteur : Tallien), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (département de l'Ain), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (dépa...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du représentant Lejeune, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du re...

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un tableau des grands hommes sortis de son collège, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un table...

Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial a...

Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-Ornain, qui réclame une pension pour le fils du citoyen Dusaulx, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-O...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794), lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, ...

Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un ouvrage du citoyen Sarot, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un ouvrage du citoyen Sarot, lors de la séance du 30...

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séan...

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de ...

Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1976

Collot d'Herbois Jean-Marie. Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et p...

Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteur : Bézard), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteu...

Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Dumont, gendarme de la 33e division, qui demande si les familles des gendarmes sont habilitées à recevoir les secours accordés aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Du...

Renvoi au comité des secours publics de l'adresse du citoyen Brindemose, infirme qui se plaint que la section de Brutus refuse de lui payer ce qui lui est dû, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de l'adresse du citoyen Brindemose, infirme qui se plaint que l...

Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1976

Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pens...

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séanc...

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (département de l'Ain), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (dépa...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du représentant Lejeune, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du re...

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un tableau des grands hommes sortis de son collège, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un table...

Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial a...

Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-Ornain, qui réclame une pension pour le fils du citoyen Dusaulx, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-O...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794), lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, ...

Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un ouvrage du citoyen Sarot, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un ouvrage du citoyen Sarot, lors de la séance du 30...

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séan...

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de ...

Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1976

Collot d'Herbois Jean-Marie. Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et p...

Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteur : Bézard), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteu...

Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Dumont, gendarme de la 33e division, qui demande si les familles des gendarmes sont habilitées à recevoir les secours accordés aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Du...

Renvoi au comité des secours publics de l'adresse du citoyen Brindemose, infirme qui se plaint que la section de Brutus refuse de lui payer ce qui lui est dû, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de l'adresse du citoyen Brindemose, infirme qui se plaint que l...

Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1976

Collot d'Herbois Jean-Marie. Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pens...

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séanc...

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (département de l'Ain), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (dépa...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du représentant Lejeune, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Salins qui fait éloge du re...

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un tableau des grands hommes sortis de son collège, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un table...

Renvoi au comité de salut public des propositions relatives à l'habillement et aux pensions gendarmes de la 35e division (Rapporteur : Tallien), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

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