Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, ...

Lettre du représentant du peuple Boisset annonçant à la Convention nationale que son Adresse au peuple français a été reçue dans les départements de Saône-et-Loire et de l’Ain, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Boisset, Joseph-Antoine

January 2000

Boisset Joseph-Antoine. Lettre du représentant du peuple Boisset annonçant à la Convention nationale...

Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant Fourcroy qui présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Sur le rapport du représentant Lecointe-Puyraveau, la Convention accorde une récompense au citoyen Charlemagne Grinchon, dont la conduite sera consignée dans les annales civiques de la République, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

January 1995

Sur le rapport du représentant Lecointe-Puyraveau, la Convention accorde une récompense au citoyen C...

La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres missions qu’après trois mois, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)

Servière, Laurent

January 1990

Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...

Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui appellent l'attention de la Convention sur leurs concitoyens incarcérés, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui ...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et qui envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Conventio...

Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit...

Lettre du représentant Dario aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis et à la Convention, en annexe de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)

January 1976

Lettre du représentant Dario aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis e...

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...

La Convention décrète, sur le rapport du représentant Pons de Verdun, qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur l’affaire de Jean-François Barré, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent

January 1994

Pons de Verdun Philippe Laurent. La Convention décrète, sur le rapport du représentant Pons de Verdu...

Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Féraud, Charles
Neveu, Etienne

January 1995

Féraud, Neveu Etienne. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception...

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les départements ne pourront être réélus à d’autres commissions qu’après avoir passé trois mois dans le sein de la Convention, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les d...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, ...

Lettre du représentant du peuple Boisset annonçant à la Convention nationale que son Adresse au peuple français a été reçue dans les départements de Saône-et-Loire et de l’Ain, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Boisset, Joseph-Antoine

January 2000

Boisset Joseph-Antoine. Lettre du représentant du peuple Boisset annonçant à la Convention nationale...

Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant Fourcroy qui présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Sur le rapport du représentant Lecointe-Puyraveau, la Convention accorde une récompense au citoyen Charlemagne Grinchon, dont la conduite sera consignée dans les annales civiques de la République, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

January 1995

Sur le rapport du représentant Lecointe-Puyraveau, la Convention accorde une récompense au citoyen C...

La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres missions qu’après trois mois, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)

Servière, Laurent

January 1990

Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...

Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui appellent l'attention de la Convention sur leurs concitoyens incarcérés, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation des Belges réfugiés en France, qui ...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et qui envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Conventio...

Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit...

Lettre du représentant Dario aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis et à la Convention, en annexe de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)

January 1976

Lettre du représentant Dario aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis e...

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...

La Convention décrète, sur le rapport du représentant Pons de Verdun, qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur l’affaire de Jean-François Barré, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent

January 1994

Pons de Verdun Philippe Laurent. La Convention décrète, sur le rapport du représentant Pons de Verdu...

Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Féraud, Charles
Neveu, Etienne

January 1995

Féraud, Neveu Etienne. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception...

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les départements ne pourront être réélus à d’autres commissions qu’après avoir passé trois mois dans le sein de la Convention, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les d...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier à la Convention nationale, ...

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Boisset, Joseph-Antoine

January 2000

Boisset Joseph-Antoine. Lettre du représentant du peuple Boisset annonçant à la Convention nationale...

Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Abstract

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Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

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