Renvoi aux comités de salut public, de marine et d’instruction publique de l'adresse du représentant Fourcroy qui présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Convention et fait l'éloge du représentant Vemerey, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Conve...

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg qui félicite la Convention et qui demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les ports, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg ...

Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Fourcroy, Antoine François

January 1976

Fourcroy Antoine François. Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «av...

Renvoi aux comités de marine et des secours publics de la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités de marine et des secours publics de la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix,...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et qui envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Conventio...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qui félicitent la Convention de la découverte du complot et demandent vengeance des traîtres, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'exposé de l'action du citoyen Vivien, maréchal à Bemay qui a fait acte de dévouement en sauvant de la noyade le jeune citoyen Serrant, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'exposé de l'action du citoyen Vivien, maréchal à Bemay ...

Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moyens de découvrir et faire arrêter les citoyens qui se sont soustrait à la réquisition en obtenant un emploi dans les administrations militaires ou civiles, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moye...

Renvoi aux comités des domaines nationaux et d’instruction publique de l'adresse des élèves du citoyen Lenormand, instituteur qui remercient la Convention de ses mesures sur l’instruction publique et du décret du 18 floréal et qui demandent à se réunir dans l’église, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des domaines nationaux et d’instruction publique de l'adresse des élèves du citoy...

Renvoi au comité de commerce et d’agriculture de la pétition du citoyen Cronier pour demander à la Convention une réglementation de la pêche en rivières, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de commerce et d’agriculture de la pétition du citoyen Cronier pour demander à la C...

Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Delbrel, Pierre

January 1994

Delbrel Pierre. Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet...

Renvoi au comité d'Instruction publique de la proposition de créer des écoles pratiques de marins dans les différents ports de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d'Instruction publique de la proposition de créer des écoles pratiques de marins da...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Convention et fait l'éloge du représentant Vemerey, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Conve...

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg qui félicite la Convention et qui demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les ports, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg ...

Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «avis aux marins sur les mesures nouvelles adoptées par la République française et sur leurs rapports avec les anciennes mesures », par C. Romme, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Fourcroy, Antoine François

January 1976

Fourcroy Antoine François. Le représentant Fourcroy présente à la Convention un ouvrage intitulé «av...

Renvoi aux comités de marine et des secours publics de la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités de marine et des secours publics de la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix,...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et qui envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Conventio...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qui félicitent la Convention de la découverte du complot et demandent vengeance des traîtres, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...

Renvoi au comité d’instruction publique de l'exposé de l'action du citoyen Vivien, maréchal à Bemay qui a fait acte de dévouement en sauvant de la noyade le jeune citoyen Serrant, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d’instruction publique de l'exposé de l'action du citoyen Vivien, maréchal à Bemay ...

Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moyens de découvrir et faire arrêter les citoyens qui se sont soustrait à la réquisition en obtenant un emploi dans les administrations militaires ou civiles, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de la guerre, de la marine et de surveillance, pour en faire un rapport, des moye...

Renvoi aux comités des domaines nationaux et d’instruction publique de l'adresse des élèves du citoyen Lenormand, instituteur qui remercient la Convention de ses mesures sur l’instruction publique et du décret du 18 floréal et qui demandent à se réunir dans l’église, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des domaines nationaux et d’instruction publique de l'adresse des élèves du citoy...

Renvoi au comité de commerce et d’agriculture de la pétition du citoyen Cronier pour demander à la Convention une réglementation de la pêche en rivières, en annexe de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de commerce et d’agriculture de la pétition du citoyen Cronier pour demander à la C...

Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet, Robert et autres, envoyée par le représentant du peuple Delbrel en mission près de l'armée des Pyrénées-Orientales concernant leur remplacement alors qu'ils combattaient pour la patrie, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

Delbrel, Pierre

January 1994

Delbrel Pierre. Renvoi aux comités de la Marine et des Secours de la réclamation des citoyens Mallet...

Renvoi au comité d'Instruction publique de la proposition de créer des écoles pratiques de marins dans les différents ports de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d'Instruction publique de la proposition de créer des écoles pratiques de marins da...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Convention et fait l'éloge du représentant Vemerey, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Vichy qui félicite la Conve...

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg qui félicite la Convention et qui demande que soient inclus, dans la classe des marins ayant droit aux secours nationaux, les marins corsaires et ceux employés dans les ports, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des secours et de salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg ...

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